Accueil

Vente de mon équidé >>> je suis son dossier

Laisser un commentaire

Sans-titre-1

Le saviez-vous ? Vous restez responsable des animaux dont la carte de propriétaire est à votre nom.
.
Pour vous libérer de toutes responsabilités en cas d’incident avec un tiers, en cas de litige si l’animal est revendu par la suite….
.
– À la vente : la rédaction d’un contrat écrit où apparaissent les noms, prénoms, adresse du vendeur et de l’acheteur. Le nom, numéro de SIRE et transpondeur (puce) de l’animal.
N’hésitez pas à demander une copie de la carte d’identité et un justificatif de domicile (préférez copie impôt sur le revenu, taxe d’habitation…)
.
– L’acheteur à deux mois pour mettre la fiche SIRE à jour. Déclarer l’achat et faire le changement de la carte de propriétaire
.
– Le vendeur surveille la fiche SIRE de l’animal et, si au bout de deux mois, rien n’est fait. Il fait parvenir une copie de contrat de vente et de la transaction financière (chèque, virement…) en indiquant clairement que l’animal n’est plus à lui.
.
– C’est à lire https://www.ifce.fr/…/acheter-et-vendre-son-cheval-au-dela…/

Publicités

Consulter, déposer… une alerte depuis votre portable ou tablette

Laisser un commentaire

Pour une application maximale des peines

Laisser un commentaire

Sans-titre-2.jpg

🇨🇵 N’oublions pas. Les chiens et chats ne sont pas les seuls victimes d’abandon. Les chevaux, poneys et même lamas sont eux aussi, de plus en plus, abandonnés sur nos routes.
.
Il suffit de regarder nos alertes pour s’en rendre compte.
C’est à lire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31859
.
🇧🇪 Belgique – Si les peines sont moindres, elles existent.
La réglementation applicable est la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux.
.
🏛 À nos élus, à nos justices. SVP – Pour une application maximale des peines. Il est temps que nos concitoyens assument

.
====================
Sur le modèle de la police nationale (chiens, chats)

7782 [Disparu] My Dream

Laisser un commentaire

Disparu My Dream

 Le 15 juin 2018, sur Ploegsteert (7782)

Type selle paint horse  – Mâle (hongre)  – né le 05-06-2000

Toise 158 cm (62,20 pouces) – Robe pie/brun

Ladre entre naseau

Identifiée par transpondeur : 981 100 004 158 718 ( 981100004158718 BE)

Les autorités sont informées

Contact : (+32) 0476376137 – https://www.facebook.com/eva.verstraete.3

 Ou (+33) 06 74 38 31 17 l’association qui transmettra

  201806Fr001073.jpg

Belgique >> Région Wallonne >> Province de Hainaut >> 7782 Ploegsteert

 

Réf. : 201806Fr001073

Fiche PDF pour diffusion sur le terrain http://www.soschevaux.com

22 460 [Disparu] Tijuana

Laisser un commentaire

Disparition de Tijuana

 Dans la nuit du 12 au 13 juin 2018, sur Merléac (22)

Type double-poney – Femelle – née en mars 2004

Toise 145 cm (57,06 pouces) – Robe bai –Non ferrée

Une très petite trace de balzane sur l’un de postérieur

Identifiée par transpondeur : 250 259 600 338 406  ( 250259600338406 )

Elle a les pieds très fragile et fait souvent des abcès, jument non montable.

Sujette aux fourbures

 Les autorités sont informées – Contact : (+33) 02 96 28 88 09 ou 06 66 12 42 39
Ou (+33) 06 74 38 31 17 l’association qui transmettra

 201806Fr001069

 France : Bretagne >> Côte-d’Armor >> 22 460 Merléac

Communes limitrophes : Le Quillio, Allineuc, Uzel, Saint-Martin-des-Prés, Saint-Hervé

 

Réf. : 201806Fr001069

Fiche PDF pour diffusion sur le terrain http://www.soschevaux.com

27 210 [Disparu] Ivoire

Laisser un commentaire

Disparition de Ivoire

 Dans la nuit du 24 au 25 mai 2018, sur Beuzeville (27)

Type ânesse – Femelle – née en 2018 (3 semaines)

Robe blanche  – Non ferrée – Toise 80/855 cm (33,46 pouces)

Le haut des oreilles comme a grisonner

Les autorités sont informées – Une plainte est en cours

 Contact au : (+33) 02 32 42 21 71

 Ou (+33) 06 74 38 31 17 l’association qui transmettra

 201805Fr001060 

France : Normandie >> Eure >> 27 210 Beuzeville

Communes limitrophes : Manneville-la-Raout, Saint-Pierre-du-Val, Le Torpt, Bouleville, La Lande-Saint-Léger (calvados 14) Quetteville, Saint-André-d’Hébertot

 

Réf. : 201805Fr001060

Fiche PDF pour diffusion sur le terrain : http://www.soschevaux.com

22 530 [Disparu] Anonyme 2018-010

Laisser un commentaire

Disparition de (anonyme 2018-010)

 Le 23 mai 2018, sur Guerlédan (22) – Secteur : Mûr-de-Bretagne

Type poney shetland – Mâle (hongre) – né en 2015

Robe alezan  – Non ferré – Toise 85 cm (33,46 pouces)

Il porte le licol que l’on voit sur les photos – Identifié par transpondeur (BI)

Les autorités sont informées – Une plainte est en cours

Contact au : (+33) 07 78 04 42 20

Ou (+33) 06 74 38 31 17 l’association qui transmettra

 201805Fr001059.jpg

France : Bretagne >> Côte-d-Amor >> 22 530 Guerlédan

Communes limitrophes : Caurel, Saint-Augnan, Neuillac, Saint-Gilles-Vieux-Marché, Saint-Guen, Saint-Connec, Kergrist

 

Réf. : 201805Fr001059

Fiche PDF pour diffusion sur le terrain : http://www.soschevaux.com

Older Entries Newer Entries